Drawback, RECOF et entrepôt sous douane : les économies oubliées

Toute entreprise qui importe des intrants et exporte des produits finis devrait connaître les régimes douaniers spéciaux. Pourtant, une faible part les utilise, le plus souvent par crainte de la paperasse. Avec de la planification et du contrôle, le gain va directement à la marge.

Drawback

Suspend ou exonère le droit de douane, l'IPI, le PIS et la Cofins à l'importation et, dans certains cas, l'ICMS sur les intrants qui seront incorporés à des produits exportés. En suspension, l'entreprise importe sans payer et justifie l'exportation dans le délai imparti. En exonération, elle reconstitue le stock d'intrants déjà utilisés lors d'exportations antérieures. Cela exige un contrôle de consommation par produit et de la rigueur sur les délais de l'acte d'octroi.

RECOF

Adapté aux industries à volume significatif, il permet d'importer et d'acheter sur le marché intérieur en suspension de taxes, de transformer, puis de destiner une partie au marché intérieur avec paiement seulement à la sortie. Il exige un système de contrôle intégré et un audit, mais offre le meilleur gain de trésorerie parmi ces régimes.

Entrepôt sous douane

Permet de stocker la marchandise importée en suspension de taxes jusqu'à la mise à la consommation, par lots. C'est l'outil idéal pour qui a besoin de stock au Brésil sans avancer la dépense fiscale, ou pour distribuer vers d'autres pays d'Amérique du Sud.

Admission temporaire

Pour les machines, les équipements de test, les salons et les projets à durée définie, elle permet l'entrée avec suspension totale ou proportionnelle des taxes.

Ce qui évite les ennuis

Un régime spécial mal contrôlé se transforme en redressement. Les points critiques sont le suivi des stocks par lot, la preuve de l'exportation et le respect des délais. C'est pourquoi nous traitons le régime comme une partie de l'opération logistique, avec la même rigueur qu'une expédition, et non comme un sujet réservé au comptable.